Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUERION TERRES D ALLIANCE
LOUERION TERRES D'ALLIANCE

Numéro de dépôt :
4374337
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
LOUERION TERRES D ALLIANCE de LOUERION TERRES D\'ALLIANCE

Présentation de la marque LOUERION TERRES D ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par LOUERION TERRES D'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUERION TERRES D ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est LOUERION TERRES D'ALLIANCE domicilié(e) 15 cours saint victor - 84160 - CUCURON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent RATZ domicilié(e) 15 cours saint victor - 84160 - CUCURON - France.

La marque LOUERION TERRES D ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUERION TERRES D ALLIANCE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

LOUERION TERRES D'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : Nuances en Luberon , Lou Ange de rosé , coeur de baies , LOUERION


LOUERION TERRES D'ALLIANCE - 15 cours saint victor - 84160 - CUCURON - France


M. Vincent RATZ - 15 cours saint victor - 84160 - CUCURON - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.